L’état de santé du salarié peut avoir une incidence sur son maintien au poste de travail.
Si une inaptitude médicale au travail est constatée par le médecin du travail, des solutions seront recherchées pour concilier santé et emploi.
Ainsi, le médecin du travail accompagne l’avis d’inaptitude de propositions telles la mutation ou la transformation de poste, justifiées notamment par l’âge, la résistance physique ou l’état de santé du salarié. L’employeur est tenu de prendre en considération ces propositions et, en cas de refus, de faire connaître les motifs qui s’opposent à ce qu’il y soit donné suite. (article L.241-10-1)
Obligation de sécurité : les juges vont-ils vérifier si le travail a été adapté à l'homme ?
En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité...